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Question écrite n° 8942 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 22/07/2025
sports - Pass'Sport : il faut protéger le sport populaire - Pass'Sport : il faut protéger le sport populaire
Question écrite n° 8842 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 22/07/2025
patrimoine culturel - Inscription arc horloger - Inscription arc horloger
Question écrite n° 8924 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 22/07/2025
santé - Renforcement de la présence de défibrillateurs automatisés externes - Renforcement de la présence de défibrillateurs automatisés externes
Question écrite n° 8915 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 22/07/2025
retraites : généralités - Modalités de prise en compte du service national pour la retraite - Modalités de prise en compte du service national pour la retraite
Question écrite n° 8922 de M. René Pilato
Date de dépôt : 22/07/2025
santé - Périmètre du plan VSS - Périmètre du plan VSS
Question écrite n° 8901 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 22/07/2025
professions de santé - Suspension des revalorisations conventionnelles pour les kinésithérapeutes - Suspension des revalorisations conventionnelles pour les kinésithérapeutes
Question écrite n° 8743 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 22/07/2025
assurance maladie maternité - Reconnaissance du transport sanitaire - Reconnaissance du transport sanitaire
Question écrite n° 8935 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 22/07/2025
services à la personne - Réforme des services autonomie à domicile en zone rurale - Réforme des services autonomie à domicile en zone rurale
Question écrite n° 8847 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 22/07/2025
personnes handicapées - Dégradation de l'inclusion scolaire des enfants en situation de handicap - Dégradation de l'inclusion scolaire des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 8953 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 22/07/2025
terrorisme - Rapatriement des femmes et enfants français détenus dans les camps syriens - Rapatriement des femmes et enfants français détenus dans les camps syriens