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Question écrite n° 8825 de M. Aly Diouara: Date de dépôt : 22/07/2025; jeunes - Défaillances dans l'encadrement des volontaires en service civique. - Défaillances dans l'encadrement des volontaires en service civique.
Question écrite n° 8736 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 22/07/2025; associations et fondations - Baisse subventions associations de lutte contre les violences faites aux femmes - Baisse subventions associations de lutte contre les violences faites aux femmes
Question écrite n° 8826 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/07/2025; lieux de privation de liberté - Alerte sur les prisons des territoires ultramarins - Alerte sur les prisons des territoires ultramarins
Question écrite n° 8731 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 22/07/2025; animaux - Coût abandon des animaux pour les contribuables - Coût abandon des animaux pour les contribuables
Question écrite n° 8897 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 22/07/2025; professions de santé - Revalorisation des actes de kinésithérapie - Revalorisation des actes de kinésithérapie
Question écrite n° 8734 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 22/07/2025; associations et fondations - Avenir des contrats PEC dans les structures d'intérêt général - Avenir des contrats PEC dans les structures d'intérêt général
N° 1758 - Proposition de résolution européenne de M. Laurent Wauquiez visant à soutenir l'Arménie dans ses efforts de paix avec l'Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d'Artsakh détenus en Azerbaïdjan: Date de dépôt : 22/07/2025; Voir le dossier (Soutenir l'Arménie dans ses efforts de paix avec l'Azerbaïdjan, en signant un partenariat stratégique et en demandant la libération des prisonniers politiques d'Artsakh détenus en Azerbaïdjan)
N° 1759 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur le télétravail frontalier: Date de dépôt : 22/07/2025; Voir le dossier (Le télétravail frontalier)
N° 1760 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers: Date de dépôt : 22/07/2025; Voir le dossier (L'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers)
Question écrite n° 8783 de M. François-Xavier Ceccoli: Date de dépôt : 22/07/2025; enseignement - Situation statutaire, salariale et conditions d'exercice des AED - Situation statutaire, salariale et conditions d'exercice des AED