35157 résultats trouvés
- Question écrite n° 4306 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 18/02/2025
- ruralité - Conditions de vie des jeunes en zone rurale - Conditions de vie des jeunes en zone rurale
- Question écrite n° 4164 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 18/02/2025
- enfants - Néonatologie et mortalité infantile - Néonatologie et mortalité infantile
- Question écrite n° 4308 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 18/02/2025
- santé - Mise en place d'un dépistage national pour le cancer de la prostate - Mise en place d'un dépistage national pour le cancer de la prostate
- Amendement n° 24 - OUVERTURE AVANCÉE DES DONNÉES JUDICIAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 806
- Date de dépôt : 18/02/2025
- Amendement de M. Latombe, rapporteur - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (visant l’ouverture avancée des données judiciaires)
- Amendement n° 23 - OUVERTURE AVANCÉE DES DONNÉES JUDICIAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 806
- Date de dépôt : 18/02/2025
- Amendement de M. Latombe, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (visant l’ouverture avancée des données judiciaires)
- Question écrite n° 4243 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 18/02/2025
- outre-mer - Mobilité des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation ultramarins - Mobilité des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation ultramarins
- Question écrite n° 4216 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 18/02/2025
- industrie - La fermeture éventuelle des derniers hauts-fourneaux de France - La fermeture éventuelle des derniers hauts-fourneaux de France
- Question écrite n° 4157 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 18/02/2025
- énergie et carburants - Durée de fixation du tarif de rachat de l'électricité solaire - Durée de fixation du tarif de rachat de l'électricité solaire
- Question écrite n° 4160 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 18/02/2025
- énergie et carburants - Ramassage des rémanents par RTE et ENEDIS - Ramassage des rémanents par RTE et ENEDIS
- Question écrite n° 4118 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 18/02/2025
- automobiles - Extension de l'aide du permis de conduire aux apprentis - Extension de l'aide du permis de conduire aux apprentis
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