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- Amendement n° 49 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Castiglione, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
- Amendement n° 73 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Huwart, rapporteur - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 37 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 38 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 70 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Huwart, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 50 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Castiglione, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
- Amendement n° 57 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Castiglione, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
- Amendement n° 87 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Le Grip et M. Henriet - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 95 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 51 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Castiglione, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
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