Résultats de la recherche - Assemblée nationale

87413 résultats trouvés

Question écrite n° 9193 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 05/08/2025; audiovisuel et communication - Diffusion du jeu « Questions pour un Champion » restreinte au week-end - Diffusion du jeu « Questions pour un Champion » restreinte au week-end
Question écrite n° 9183 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 05/08/2025; aide aux victimes - Androcur et progestatifs : pour un dispositif d'indemnisation - Androcur et progestatifs : pour un dispositif d'indemnisation
Question écrite n° 9216 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 05/08/2025; communes - "Zéro phyto" et petites communes - "Zéro phyto" et petites communes
Question écrite n° 9313 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 05/08/2025; sports - Inquiétude des clubs sportifs - Inquiétude des clubs sportifs
Question écrite n° 9240 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 05/08/2025; enseignement supérieur - Ouverture d'une formation de pédicure-podologue à l'Université d'Orléans. - Ouverture d'une formation de pédicure-podologue à l'Université d'Orléans.
Question écrite n° 9189 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 05/08/2025; associations et fondations - Situation du Planning familial dans le Calvados - Situation du Planning familial dans le Calvados
Question écrite n° 9284 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 05/08/2025; pharmacie et médicaments - Pharmacies en danger de mort : le Gouvernement responsable - Pharmacies en danger de mort : le Gouvernement responsable
Question écrite n° 9208 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 05/08/2025; commerce et artisanat - Concurrence déloyale que subissent les coiffeurs - Concurrence déloyale que subissent les coiffeurs
Question écrite n° 9312 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 05/08/2025; sports - Conséquences de la suppression du pass Sport pour les 6-13 ans - Conséquences de la suppression du pass Sport pour les 6-13 ans
N° 1764 - Proposition de résolution de M. Hadrien Clouet organisant la réquisition des contraceptifs menacés de destruction: Date de dépôt : 04/08/2025; Voir le dossier (Réquisition des contraceptifs menacés de destruction)