Résultats de la recherche

1469 résultats trouvés

Question écrite n° 201 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
communes - Financement de la réhabilitation des cimetières - Financement de la réhabilitation des cimetières
Question écrite n° 254 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Question écrite n° 499 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe - Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe
Question écrite n° 560 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 08/10/2024
postes - Suppression de 50 millions d'euros octroyés par l'État au groupe La Poste - Suppression de 50 millions d'euros octroyés par l'État au groupe La Poste
Question écrite n° 119 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 08/10/2024
aménagement du territoire - Non à la fermeture des agences postales communales et des points relais - Non à la fermeture des agences postales communales et des points relais
Question écrite n° 417 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 08/10/2024
interruption volontaire de grossesse - IVG par les mineures - confidentialité des transports médicaux - IVG par les mineures - confidentialité des transports médicaux
Question écrite n° 289 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Clarification du régime d'instruction en famille - Clarification du régime d'instruction en famille
Question écrite n° 291 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Crise du recrutement dans l'éducation nationale - Crise du recrutement dans l'éducation nationale
Question écrite n° 336 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France
Question écrite n° 86 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
administration - Espace dématérialisé pour le paiement des amendes - Espace dématérialisé pour le paiement des amendes