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Amendement n° 27 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 06/05/2025
Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 28 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 06/05/2025
Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 29 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 06/05/2025
Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 2790 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 06/05/2025
Amendement de M. Mazars et M. Rousset - Après l'article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 37 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 06/05/2025
Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 38 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 06/05/2025
Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 mai 2025
Date de séance : 05/05/2025
  1. 1. Discriminations au travail des personnes engagées dans un projet parental
  2. 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 mai 2025
Date de séance : 05/05/2025
  1. 1. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/05/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
  2. la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (n° 1357) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs)
  3. la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 1360) (Mme Julie Delpech, rapporteure)