1525028 résultats trouvés
- Question écrite n° 15780 de Mme Delphine Bagarry
- Date de dépôt : 08/01/2019
- enfants - Prescription de psychostimulants aux enfants - Prescription de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 17542 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 05/03/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 22337 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 06/08/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
- Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 14/05/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- N° 49 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord sur la pêche dans la baie de Granville entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble quatre échanges de notes)
- Voir le dossier (pêche dans la baie de Granville)
- N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
- Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 15/11/2005
- Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
- Amendement n° 276 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 753 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Plisson, Mme Got, M. Caullet, M. Roig, M. Dufau, M. Philippe Martin, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, M. Destans, M. Capet, Mme Fabre, M. Fourage, M. Demarthe, M. Pellois, M. Sauvan, M. Cottel, M. Mesquida, M. Grellier, M. Boudié, Mme Buis, M. Buisine, M. Savary, M. Assaf, M. William Dumas, M. Prat, Mme Récalde, Mme Florence Delaunay, Mme Lousteau, M. Cresta, M. Hutin, Mme Le Dain, M. Valax, M. Bouillon, M. Burroni, M. Dupré, Mme Massat, M. Mennucci, M. Goasdoué et M. Vignal - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
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