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- Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 20/10/2020
- Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3887 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final))
- N° 596 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 25/01/2018
- Voir le dossier (Union européenne : la transition énergétique)
- N° 2091 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme pour la libre utilisation des semences relevant du domaine public
- Date de dépôt : 02/07/2019
- Voir le dossier (Libre utilisation des semences relevant du domaine public)
- Question écrite n° 5387 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 13/02/2018
- Internet - Renforcement de la cybersécurité - Renforcement de la cybersécurité
- Question écrite n° 18250 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 02/04/2019
- agroalimentaire - Importations de saumons OGM - Importations de saumons OGM
- Question écrite n° 4370 de M. Hugues Renson
- Date de dépôt : 02/01/2018
- politique extérieure - Impact de la réforme fiscale aux États-Unis sur les entreprises françaises - Impact de la réforme fiscale aux États-Unis sur les entreprises françaises
- Question écrite n° 16610 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/02/2019
- pharmacie et médicaments - Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs » - Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »
- Question écrite n° 38874 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 11/05/2021
- politique extérieure - Situation des droits de l'Homme au royaume de Bahreïn - Situation des droits de l'Homme au royaume de Bahreïn
- Question écrite n° 18617 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 09/04/2019
- fin de vie et soins palliatifs - Chiffre des euthanasies clandestines en France - Chiffre des euthanasies clandestines en France
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