1520709 résultats trouvés
- Question écrite n° 22337 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 06/08/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
- Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 14/05/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
- Date de dépôt : 25/06/2020
- Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
- N° 2091 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme pour la libre utilisation des semences relevant du domaine public
- Date de dépôt : 02/07/2019
- Voir le dossier (Libre utilisation des semences relevant du domaine public)
- Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 15/11/2005
- Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
- Amendement n° 276 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 753 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Plisson, Mme Got, M. Caullet, M. Roig, M. Dufau, M. Philippe Martin, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, M. Destans, M. Capet, Mme Fabre, M. Fourage, M. Demarthe, M. Pellois, M. Sauvan, M. Cottel, M. Mesquida, M. Grellier, M. Boudié, Mme Buis, M. Buisine, M. Savary, M. Assaf, M. William Dumas, M. Prat, Mme Récalde, Mme Florence Delaunay, Mme Lousteau, M. Cresta, M. Hutin, Mme Le Dain, M. Valax, M. Bouillon, M. Burroni, M. Dupré, Mme Massat, M. Mennucci, M. Goasdoué et M. Vignal - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 716 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Sauvadet, M. Gomes, M. Folliot, M. Favennec, M. Rochebloine, M. Philippe Vigier, M. Demilly et M. Maurice Leroy - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 163 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Laffineur, M. Aubert, M. Blanc, M. Olivier Marleix, M. Sermier, M. Vitel, M. Bonnot, M. Alain Marleix, Mme Pons, M. Martin-Lalande, M. Kert, Mme Louwagie, M. Chevrollier, M. Dassault, M. Abad, M. Gosselin, M. Decool, Mme Vautrin et M. Costes - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
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