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Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 14/05/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
Date de dépôt : 30/04/2019
Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 4379 - Rapport de M. Alain Bocquet sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (n°4332).
Date de dépôt : 17/01/2017
Voir le dossier (Economie : Conférence des parties (COP) de la finance mondiale)
Question écrite n° 63516 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 09/07/2001
pharmacie et médicaments - médicaments - composition. vasoconstricteurs.
Question écrite n° 63401 de M. Daniel Mach
Date de dépôt : 19/04/2005
drogue - toxicomanie - lutte et prévention. bilan.
Question écrite n° 77989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 15/11/2005
santé - accidents vasculaires cérébraux - dépistage. perspectives.
Question écrite n° 37878 de M. Bernard Pierre
Date de dépôt : 22/04/1996
Associations - Financement - Subventions du ministere du travail et des affaires sociales.
Question écrite n° 45927 de M. Gremetz Maxime
Date de dépôt : 09/12/1996
Produits manufactures - Ferodo-Abex - Delocalisation. consequences. Noyon et Pont-l'Eveque.
Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain
Date de dépôt : 01/06/1998
langue française - défense et usage - administration.