753707 résultats trouvés
- Amendement n° 1829 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 08/10/2020
- Amendement de M. Guy Bricout, Mme Auconie, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Six et M. Zumkeller - Après l'article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 969 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 07/10/2020
- Amendement de Mme Louwagie, M. Rolland, Mme Dalloz, M. Viry, M. de Ganay, M. Kamardine, M. Menuel, M. Cherpion, M. Schellenberger, M. Abad, M. Benassaya et M. Therry - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 1627 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 08/10/2020
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 59 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 05/10/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Batut, Mme Boyer, M. Besson-Moreau, M. Rebeyrotte, Mme Mauborgne, Mme Brulebois, M. Trompille, M. Krabal, M. Buchou, Mme Vanceunebrock, M. Alauzet, M. Ardouin, M. Cormier-Bouligeon, M. Haury et M. Vignal - Après l'article 43 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 20/10/2020
- Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Question écrite n° 56754 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/01/2001
- transports par eau - ports - fonctionnement. personnel. conditions de travail.
- Question écrite n° 38701 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 04/05/2004
- traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
- Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
- Date de dépôt : 15/12/2020
- enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
- Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 13/01/2021
- hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
- N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace
- Date de dépôt : 09/11/2023
- Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats