777181 résultats trouvés
- Amendement n° 1627 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 08/10/2020
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 59 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 05/10/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Batut, Mme Boyer, M. Besson-Moreau, M. Rebeyrotte, Mme Mauborgne, Mme Brulebois, M. Trompille, M. Krabal, M. Buchou, Mme Vanceunebrock, M. Alauzet, M. Ardouin, M. Cormier-Bouligeon, M. Haury et M. Vignal - Après l'article 43 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 20/10/2020
- Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 4379 - Rapport de M. Alain Bocquet sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (n°4332).
- Date de dépôt : 17/01/2017
- Voir le dossier (Economie : Conférence des parties (COP) de la finance mondiale)
- Question écrite n° 63516 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 09/07/2001
- pharmacie et médicaments - médicaments - composition. vasoconstricteurs.
- Question écrite n° 63401 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 19/04/2005
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. bilan.
- Question écrite n° 77989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 15/11/2005
- santé - accidents vasculaires cérébraux - dépistage. perspectives.
- Question écrite n° 37878 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 22/04/1996
- Associations - Financement - Subventions du ministere du travail et des affaires sociales.
- Question écrite n° 45927 de M. Gremetz Maxime
- Date de dépôt : 09/12/1996
- Produits manufactures - Ferodo-Abex - Delocalisation. consequences. Noyon et Pont-l'Eveque.
- Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 01/06/1998
- langue française - défense et usage - administration.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats