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Question écrite n° 2264 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 26/11/2024
énergie et carburants - Accès au chèque énergie - Accès au chèque énergie
Question écrite n° 2375 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 26/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025 - Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025
Question écrite n° 2244 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 26/11/2024
copropriété - Désignation des membres du conseil syndical par l'administrateur provisoire - Désignation des membres du conseil syndical par l'administrateur provisoire
Question écrite n° 2338 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 26/11/2024
personnes handicapées - Frais du périscolaire des classes ULIS - Frais du périscolaire des classes ULIS
Question écrite n° 2385 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 26/11/2024
traités et conventions - Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale - Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale
Question écrite n° 2370 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 26/11/2024
santé - Prise en charge et niveau du capacitaire de la santé mentale en zone rurale - Prise en charge et niveau du capacitaire de la santé mentale en zone rurale
Question écrite n° 2289 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 26/11/2024
entreprises - Maturité des prêts garantis par l'État accordés pendant la crise sanitaire - Maturité des prêts garantis par l'État accordés pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 2228 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 26/11/2024
assurance maladie maternité - Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer - Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer
Question écrite n° 2250 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 26/11/2024
démographie - Soutien à la démographie française - Soutien à la démographie française
Question écrite n° 2393 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 26/11/2024
travail - Mouvement social au sein de la société Sepur - Mouvement social au sein de la société Sepur