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Tri des résultats

Question écrite n° 2762 de M. David Habib
Date de dépôt : 10/12/2024
justice - Difficultés rencontrées par les experts judiciaires - Difficultés rencontrées par les experts judiciaires
Question écrite n° 2817 de M. Jean-François Rousset
Date de dépôt : 10/12/2024
sports - Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne - Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
Question écrite n° 2730 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 10/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois - Révision du barème de MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2826 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 10/12/2024
transports routiers - Conformité de la peinture routière luminescente - Conformité de la peinture routière luminescente
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Gaël Sanquer, président de NRJ et Mme Caroline Vasseure, directrice des ressources humaines de NRJ Group
  3. M. Frédéric Antelme, directeur délégué de Radio Nova et Mme Rozenn Calle, directrice juridique du groupe Combat
  4. M. Karim Nedjari, directeur général de RMC Sport et M. Jules Neutre, directeur des ressources humaines de RMC BFM
  5. M. Patrick Roger, directeur général de Sud Radio et Mme Laetitia Gualino, manager RH Fiducial en charge des médias
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Audition commune, à huis clos, réunissant des agents de cinéma :
  2. Mme Elisabeth Tanner, agence artistique Time Art
  3. M. Grégory Weill, agence artistique Adéquat
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, des représentants du Groupe TF1 :
  2. Mme Julie Burguburu, secrétaire générale
  3. Mme Laure Bezault, secrétaire générale de l'information
  4. Mme Valérie Languille, directrice générale adjointe des relations humaines et RSE
  5. M. Fabrice Bailly, directeur des programmes et acquisitions du Groupe TF1 & président de TF1 Production
  6. Mme Nathalie Toulza-Madar, directrice générale de TF1 Film Production
  7. M. Julien Godin, cofondateur du Label PlayTwo, filiale musicale du Groupe TF1
N° 709 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à publier les cahiers de doléances du « Grand débat national » de l'ensemble des mairies
Date de dépôt : 09/12/2024
Voir le dossier (Publier les cahiers de doléances du « Grand débat national » de l'ensemble des mairies)
N° 708 - Proposition de loi organique de M. Thibault Bazin visant à restaurer la confiance en permettant le cumul d'une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire
Date de dépôt : 09/12/2024
Voir le dossier (Restaurer la confiance en permettant le cumul d'une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire)
Amendement n° 22 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 09/12/2024
Amendement de M. Biteau, Mme Batho, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - TITRE - Rejeté
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)