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N° 3940 - Rapport de M. Thierry Lazaro sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative aux certificats d'obtention végétale (n°3640)
Date de dépôt : 15/11/2011
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : certificats d'obtention végétale)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 5 octobre 2010
Date de séance : 05/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Immigration, intégration et nationalité (n° 2814) (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3313 - Rapport d'information de Mme Geneviève Gaillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité
Date de dépôt : 06/04/2011
Voir le dossier (Enjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité)
N° 2697 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard fait au nom de la mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de dépôt : 01/07/2010
Voir le dossier (Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia)
N° 449 - Rapport d'information de MM. Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007 sur le thème "Comment construire l'Union méditerrranéenne ?"
Date de dépôt : 05/12/2007
Voir le dossier (Méditerranée : comment construire l'Union méditerranéenne ?)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 4 décembre 2007
Date de séance : 04/12/2007
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Parc naturel régional de Camargue (n os 343, 407)
  3. 3. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1198 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
N° 2911 - Projet de loi relatif à la bioéthique - Etude d'impact
Voir le dossier (Société : bioéthique)
N° 3330 - Avis de M. Gilles Carrez sur le projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques (n°3253)
Date de dépôt : 13/04/2011
Voir le dossier (Budget : équilibre des finances publiques)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 1 décembre 2010
Date de séance : 01/12/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (n° 2982)
  3. 3. Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (n° 2981)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance