393761 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 08/12/2022
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fontana, Président de Framatome.
- Amendement n° 398 - PLF POUR 2023 - Nouvelle Lecture - n° 598
- Date de dépôt : 08/12/2022
- Amendement de M. Girard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 27 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 07/12/2022
- - À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse de Mme Stéphanie Dupuy-Lyon, Directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature au Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires et de M. Brice Huet, son adjoint
- - À 18 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse de M. François Jacq, Administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et de M. Philippe Stohr, Directeur des énergies
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/12/2022
- Désignation de rapporteurs sur :
- - la proposition de loi visant à favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 % (n° 578) ;
- - la proposition de loi visant à étendre le droit de visite des parlementaires et parlementaires européens élus en France aux établissements sociaux et médico-sociaux (n° 553)
- Désignation d'un corapporteur sur la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé; (n° 322)
- Audition du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (Covars) : Pr Brigitte Autran, présidente, Pr Bruno Lina, membre du bureau, et M. Rémy Slama
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 06/12/2022
- - À 16 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine MacGregor, Directrice générale du groupe Engie
- - À 18 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Verwaerde, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies
- Question écrite n° 3734 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 06/12/2022
- énergie et carburants - Projet de construction de l'oléoduc EACOP - Projet de construction de l'oléoduc EACOP
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 décembre 2022
- Date de séance : 05/12/2022
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 592 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hendrik Davi Les espèces exotiques envahissantes
- Date de dépôt : 01/12/2022
- Voir le dossier (Les espèces exotiques envahissantes)
- N° 560 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à allonger la conservation des empreintes génétiques dans le cadre d'affaires criminelles
- Date de dépôt : 29/11/2022
- Voir le dossier (Allonger la conservation des empreintes génétiques dans le cadre d'affaires criminelles)
- N° 530 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats