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N° 615 rapport - Rapport de M. Bruno Bilde sur la proposition de loi de M. Bruno Bilde et plusieurs de ses collègues visant à revivifier la représentation politique (555 rectifié).
Date de dépôt : 14/12/2022
Voir le dossier (Revivifier la représentation politique)
Question écrite n° 4073 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 13/12/2022
produits dangereux - Révision de la réglementation REACh - Révision de la réglementation REACh
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 08/12/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fontana, Président de Framatome.
Amendement n° 398 - PLF POUR 2023 - Nouvelle Lecture - n° 598
Date de dépôt : 08/12/2022
Amendement de M. Girard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 27 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 07/12/2022
  1. - À 17 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse de Mme Stéphanie Dupuy-Lyon, Directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature au Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires et de M. Brice Huet, son adjoint
  3. - À 18 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse de M. François Jacq, Administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et de M. Philippe Stohr, Directeur des énergies
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/12/2022
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi visant à favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 % (n° 578) ;
  3. - la proposition de loi visant à étendre le droit de visite des parlementaires et parlementaires européens élus en France aux établissements sociaux et médico-sociaux (n° 553)
  4. Désignation d'un corapporteur sur la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé; (n° 322)
  5. Audition du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (Covars) : Pr Brigitte Autran, présidente, Pr Bruno Lina, membre du bureau, et M. Rémy Slama
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 06/12/2022
  1. - À 16 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine MacGregor, Directrice générale du groupe Engie
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Verwaerde, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies
Question écrite n° 3734 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 06/12/2022
énergie et carburants - Projet de construction de l'oléoduc EACOP - Projet de construction de l'oléoduc EACOP
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 décembre 2022
Date de séance : 05/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 592 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hendrik Davi Les espèces exotiques envahissantes
Date de dépôt : 01/12/2022
Voir le dossier (Les espèces exotiques envahissantes)