Résultats de la recherche

221531 résultats trouvés

Dossier législatif - Défense et territoires : un lien à réinventer
Dossier législatif - Réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes
Dossier législatif - Renforcer la sensibilisation aux gestes qui sauvent et généraliser la maîtrise des gestes de premiers secours
Dossier législatif - Instituer la conférence départementale de l'enseignement public en zones rurales
Dossier législatif - Rendre obligatoire la mise à disposition d’un sportif dans le cadre de compétitions internationales
Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les établissements du second degré
Dossier législatif - La balance commerciale agricole
Dossier législatif - Les dépenses d’action sociale destinées aux Français de l’étranger
Dossier législatif - Les interventions territoriales de l’État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2
Dossier législatif - Permettre la délégation des compétences eau et assainissement aux syndicats intercommunaux créés avant ou après 2019