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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
- Date de séance : 12/11/2013
- 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
- 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2012
- Date de séance : 07/11/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 avril 2015
- Date de séance : 07/04/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Cessation du mandat d’un député et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Modernisation du système de santé
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 novembre 2016
- Date de séance : 29/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 janvier 2016
- Date de séance : 26/01/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Droit des étrangers
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 septembre 2013
- Date de séance : 13/09/2013
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 octobre 2014
- Date de séance : 14/10/2014
- 1. Hommage aux prix Nobel français
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Transition énergétique
- 5. Vacance de sièges de députés
- 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2014
- Date de séance : 27/05/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile
- 3. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 juin 2015
- Date de séance : 24/06/2015
- 1. Souhaits de bienvenue à la classe lauréate du vingtième Parlement des enfants
- 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 3. Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah
- 4. Renseignement (CMP)-Nomination du président de la CNCTR (Proposition de loi organique)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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