67773 résultats trouvés
- Amendement n° 1441 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de Mme Bourouaha et M. Maillot - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1440 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de Mme Bourouaha et M. Maillot - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1302 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de M. Bruneau, M. Castiglione et Mme Sanquer - Article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1464 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de M. Gustave, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1442 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de M. Maillot et Mme Bourouaha - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1303 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de Mme Taillé-Polian et les membres du groupe Écologiste et social - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/04/2025
- Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
- Alliance Vita : M. Tugdual Derville, porte-parole, et Dr Olivier Trédan, conseiller médical
- Association pour le droit de mourir dans la dignité : Dr Anne Vivien, vice présidente, et M. Yoann Brossard, secrétaire général
- Fondation Jérôme Lejeune : M. Jean-Marie Le Méné, président, et Mme Véronique Bourgninaud, chargée de plaidoyer « Dignité, handicaps et pathologies »
- Association Le Choix : Dr Denis Labayle, président d'honneur et porte-parole, et Mme Annie Wallet, co-présidente
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 01 avril 2025
- Date de séance : 01/04/2025
- 1. Définition pénale du viol et des agressions sexuelles
- 2. Création d’un institut Océan de l’Université des Nations unies en France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 01/04/2025
- - Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, ministre chargée des Comptes publics.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
- Date de réunion : 01/04/2025
- – Table ronde « collectivités territoriales et nouvelles pratiques de soins », ouverte à la presse, réunissant M. Philippe GOUET, président du groupe de travail santé pour l'AF, président du département du Loir-et-Cher, M. Patrick GENRE, maire de Pontarlier, président des maires du Doubs, représentant de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), M. Gilles NOËL, maire de Varzy et membre du bureau de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), M. Jean-Charles DRON, directeur du programme e-Meuse santé, Mme Katy BONTINCK, première adjointe au maire de Saint-Denis (93), chargée de la santé
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats