Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 34530 de Mme Florence Granjus: Date de dépôt : 01/12/2020; presse et livres - Accompagnement des personnes pour la méthode du « cliquer-emporter » - Accompagnement des personnes pour la méthode du « cliquer-emporter »
Question écrite n° 9462 de M. Claude de Ganay: Date de dépôt : 19/06/2018; défense - Transport stratégique - Transport stratégique
Question écrite n° 32295 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 22/09/2020; environnement - Stratégie anti moustique et anti-vectorielle - Stratégie anti moustique et anti-vectorielle
Question écrite n° 7338 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 10/04/2018; sang et organes humains - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine
Question écrite n° 4481 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 09/01/2018; Union européenne - Bulgarie et espace Schengen - Bulgarie et espace Schengen
N° 2926 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la validation de l'apprentissage non formel et informel: Date de dépôt : 01/07/2015; Voir le dossier (Validation de l'apprentissage non formel et informel)
N° 4830 - Proposition de loi de M. Richard Ramos relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie: Date de dépôt : 21/12/2021; Voir le dossier (Interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
Question écrite n° 20044 de M. Jacques Myard: Date de dépôt : 16/06/2003; transports aériens - Air France - avion Concorde. exploitation commerciale. arrêt. alternatives.
Question écrite n° 61876 de M. Thierry Mariani: Date de dépôt : 05/04/2005; jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Malte.
Question écrite n° 73400 de M. Jean-Marc Roubaud: Date de dépôt : 13/09/2005; pharmacie et médicaments - médicaments - emballage. indications en braille.