Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1351 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 22/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Mobilisation pour soutenir les sapeurs-pompiers - Mobilisation pour soutenir les sapeurs-pompiers
Question écrite n° 1359 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 22/10/2024; taxis - Sécurité des chauffeurs privés et taxis : vérification d'identité des clients - Sécurité des chauffeurs privés et taxis : vérification d'identité des clients
Question écrite n° 1334 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 22/10/2024; retraites : généralités - ALD et cotisations retraite des salariés du secteur privé - ALD et cotisations retraite des salariés du secteur privé
Question écrite n° 1257 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 22/10/2024; maladies - Plateforme nationale - soins des personnes atteintes de « covid long » - Plateforme nationale - soins des personnes atteintes de « covid long »
Question écrite n° 1081 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 22/10/2024; armes - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche
Question écrite n° 1074 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 22/10/2024; aménagement du territoire - Droit de préemption des communes sur les terrains naturels et agricoles - Droit de préemption des communes sur les terrains naturels et agricoles
Question écrite n° 1247 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 22/10/2024; logement - Recensement des logements sociaux - Recensement des logements sociaux
Question écrite n° 1367 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; travail - Convention collective dans le secteur du jeu vidéo - Convention collective dans le secteur du jeu vidéo
Question écrite n° 1151 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 22/10/2024; enseignement supérieur - Future école nationale de l'hydrogène - Future école nationale de l'hydrogène
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 octobre 2024: Date de séance : 21/10/2024