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- Question écrite n° 8066 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 01/07/2025
- maladies - Reconnaissance du handicap lié à l'algie vasculaire de la face (AVF) - Reconnaissance du handicap lié à l'algie vasculaire de la face (AVF)
- Question écrite n° 7913 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 01/07/2025
- assurance maladie maternité - Algie vasculaire de la vace - ALD - Algie vasculaire de la vace - ALD
- Question écrite n° 8046 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 01/07/2025
- jeunes - Recentrage du Pass'Sport au 14-17 ans - Recentrage du Pass'Sport au 14-17 ans
- Question écrite n° 7888 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 01/07/2025
- accidents du travail et maladies professionnelles - Reconnaissance des sapeurs-pompiers blessés psychiquement en service - Reconnaissance des sapeurs-pompiers blessés psychiquement en service
- Question écrite n° 7890 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- agriculture - Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie - Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie
- Question écrite n° 7914 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 01/07/2025
- assurance maladie maternité - Évolutions du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers - Évolutions du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 8172 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 01/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Clarification du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels - Clarification du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 8189 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 01/07/2025
- sports - Exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport - Exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/06/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1591 rect) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 30/06/2025
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse (n° 1486) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive (n° 1640) (M. Olivier Marleix, rapporteur).
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