44175 résultats trouvés
- Amendement n° 2 - PARITÉ BLOC COMMUNAL - deuxième lecture - n° 1105
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal)
- Question écrite n° 5324 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 25/03/2025
- entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
- Question écrite n° 5414 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 25/03/2025
- professions et activités sociales - Prise en charge du repas des AESH sur la pause méridienne - Prise en charge du repas des AESH sur la pause méridienne
- Amendement n° 3 - PARITÉ BLOC COMMUNAL - deuxième lecture - n° 1105
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal)
- Question orale sans débat n° 292 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 25/03/2025
- emploi et activité - PSE à Auchan et conséquences dans le Puy-de-Dôme - PSE à Auchan et conséquences dans le Puy-de-Dôme
- Question orale sans débat n° 284 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 25/03/2025
- entreprises - Situation du statut du conjoint collaborateur - Situation du statut du conjoint collaborateur
- Question écrite n° 5440 de M. Stéphane Lenormand
- Date de dépôt : 25/03/2025
- transports aériens - Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA - Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA
- N° 1170 - Proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
- Question écrite n° 5382 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 25/03/2025
- ordre public - De nouveaux moyens de lutte contre les incivilités - De nouveaux moyens de lutte contre les incivilités
- Question écrite n° 5309 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enfants - Projet de décret sur les micro-crèches - Projet de décret sur les micro-crèches
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