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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juin 2016
Date de séance : 09/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Protection des lanceurs d’alerte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 novembre 2013
Date de séance : 26/11/2013
  1. 1. Hommage à Lucien Neuwirth
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
  4. 4. Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture)
  5. 5. Programmation militaire 2014-2019
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 novembre 2014
Date de séance : 18/11/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 octobre 2016
Date de séance : 19/10/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Débat sur les opérations extérieures de la France
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2013
Date de séance : 24/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
Date de séance : 12/11/2013
  1. 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2014
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mai 2016
Date de séance : 24/05/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
  5. 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2012
Date de séance : 07/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 avril 2015
Date de séance : 07/04/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Cessation du mandat d’un député et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Modernisation du système de santé
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  5. 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance