Résultats de la recherche

226463 résultats trouvés

Question écrite n° 3216 de Mme Estelle Folest
Date de dépôt : 15/11/2022
télécommunications - Problèmes rencontrés par les utilisateurs de réseaux de fibre optique - Problèmes rencontrés par les utilisateurs de réseaux de fibre optique
Question écrite n° 4561 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 10/01/2023
commerce et artisanat - Situation catastrophique des artisans-boulangers français - Situation catastrophique des artisans-boulangers français
Question écrite n° 12170 de M. Andy Kerbrat
Date de dépôt : 17/10/2023
biodiversité - Rapport alarmant sur la chute de la biodiversité dans l'espace agricole - Rapport alarmant sur la chute de la biodiversité dans l'espace agricole
Question écrite n° 2781 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 01/11/2022
maladies - Lipœdème - reconnaissance en tant que maladie - Lipœdème - reconnaissance en tant que maladie
Question écrite n° 2206 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 18/10/2022
arts et spectacles - Situation du cinéma français - Situation du cinéma français
Question écrite n° 14210 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 02/01/2024
impôts locaux - Taxe d'habitation 2023 des établissements de l'enseignement catholique - Taxe d'habitation 2023 des établissements de l'enseignement catholique
Question écrite n° 18522 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 11/06/2024
enseignement - Situation des assistantes de service social de l'éducation nationale - Situation des assistantes de service social de l'éducation nationale
Question au Gouvernement n° 1803 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 01/05/2024
outre-mer - Fixation du prix de la canne à sucre - Fixation du prix de la canne à sucre
Question écrite n° 7418 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 18/04/2023
professions de santé - Ségur de la santé et majorations indemnitaires - Ségur de la santé et majorations indemnitaires
Question écrite n° 6499 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 21/03/2023
environnement - L'impact de la cigarette électronique jetable sur l'environnement - L'impact de la cigarette électronique jetable sur l'environnement