Résultats de la recherche

225693 résultats trouvés

N° 294 - Rapport d'information de M. Christian Jacob déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les travaux de la Délégation sur le développement durable: Date de dépôt : 17/10/2007; Voir le dossier (Développement durable : travaux de la délégation)
N° 3805 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 1719 - Rapport d'information de MM. Richard Dell'Agnola, Nicolas Perruchot et Marcel Rogemont déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur le musée du Louvre: Date de dépôt : 03/06/2009; Voir le dossier (Budget : mission d'évaluation et de contrôle (MEC))
N° 3714 - Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Etude d'impact: Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
N° 2681 - Rapport de M. Alain Marsaud sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n°2615): Date de dépôt : 16/11/2005; Voir le dossier (Sécurité : lutte contre le terrorisme, sécurité et contrôles frontaliers)
N° 1544 - 02 - Rapport de la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail (tome II) (M. Patrick Ollier, Président - M. Hervé Novelli, rapporteur): Date de dépôt : 14/04/2004; Voir le dossier (Temps de travail : conséquences de la législation sur le temps de travail)
N° 807 - Rapport de M. François Goulard sur le projet de loi , adopté avec modification par le Sénat, de sécurité financière (719): Date de dépôt : 10/04/2003; Voir le dossier (Sécurité financière)
N° 1811 - Rapport d'information de M. Étienne Blanc déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice: Date de dépôt : 08/07/2009; Voir le dossier (Prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice)
N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, instituant la fiducie (n°3385): Date de dépôt : 01/02/2007; Voir le dossier (Institution de la fiducie)
N° 895 - Avis de M. Éric Ciotti sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, de modernisation de l'économie (n°842): Date de dépôt : 15/05/2008; Voir le dossier (Economie : modernisation de l'économie)