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N° 2155 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 1994 - Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 2674 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 1337 - Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Etude d'impact
Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
N° 2988 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°2674)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Texte adopté n° 581 - Projet de loi, adopté avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 1481 - Projet de loi pour une école de la confiance - Etude d'impact
Voir le dossier (Education : école de la confiance)
N° 3714 - Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Etude d'impact
Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)