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Question écrite n° 3718 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Pour une stratégie nationale maladies neurodégénératives - Pour une stratégie nationale maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3714 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3716 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3720 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 04/02/2025
mines et carrières - Présence d'amiante dans les carrières françaises - Présence d'amiante dans les carrières françaises
Question écrite n° 3657 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 04/02/2025
drogue - Plan narcotrafic et trafic illicite de tabac - Plan narcotrafic et trafic illicite de tabac
Question écrite n° 3636 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 04/02/2025
associations et fondations - Transparence de la rémunération des dirigeants d'associations subventionnées - Transparence de la rémunération des dirigeants d'associations subventionnées
Question écrite n° 3646 de M. Guillaume Bigot
Date de dépôt : 04/02/2025
commerce et artisanat - Trafics liés au tabac - Trafics liés au tabac
Question écrite n° 3648 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 04/02/2025
consommation - Quelles mesures contre le trafic illicite de tabac ? - Quelles mesures contre le trafic illicite de tabac ?
Question écrite n° 3696 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 04/02/2025
impôts locaux - Extension du dispositif 2D-DOC à l'avis de taxe foncière - Extension du dispositif 2D-DOC à l'avis de taxe foncière
Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 04/02/2025
numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme