Résultats de la recherche

22729 résultats trouvés

Question écrite n° 1880 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 12/11/2024
femmes - Violences conjugales, il faut accompagner les femmes vulnérables - Violences conjugales, il faut accompagner les femmes vulnérables
Question écrite n° 1877 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 12/11/2024
établissements de santé - Situation des établissements de santé privés - Situation des établissements de santé privés
Question écrite n° 1938 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 12/11/2024
outre-mer - Politique du grand âge pour La Réunion - Politique du grand âge pour La Réunion
Question écrite n° 648 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
sang et organes humains - Transport d'organes et de produits sanguins - Transport d'organes et de produits sanguins
Question écrite n° 1959 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 12/11/2024
pouvoir d'achat - Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles - Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles
Question écrite n° 1941 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 12/11/2024
personnes handicapées - Accès des chiens guides et d'assistance aux lieux publics - Accès des chiens guides et d'assistance aux lieux publics
Question écrite n° 1911 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 12/11/2024
logement : aides et prêts - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2024
Date de séance : 06/11/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Dossier législatif - Proposition de loi visant à favoriser la parité au sein des exécutifs des intercommunalités