28245 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 45 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 16/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité civile - Sécurité civile
- Question au Gouvernement n° 40 de Mme Elsa Faucillon
- Date de dépôt : 16/10/2024
- politique extérieure - Guerre au Proche-Orient - Guerre au Proche-Orient
- Question au Gouvernement n° 48 de M. Harold Huwart
- Date de dépôt : 16/10/2024
- catastrophes naturelles - Lutte contre les inondations - Lutte contre les inondations
- Question au Gouvernement n° 56 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 16/10/2024
- agriculture - Crise viticole - Crise viticole
- Question au Gouvernement n° 54 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 16/10/2024
- finances publiques - Politique budgétaire - Politique budgétaire
- Question au Gouvernement n° 49 de M. Jean-Claude Raux
- Date de dépôt : 16/10/2024
- produits dangereux - Qualité de l’eau et pesticides - Qualité de l’eau et pesticides
- Amendement n° 238 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Amendement de M. Bazin - Après l'article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 591 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Amendement de M. Ray, Mme Louwagie, Mme Dalloz, M. Vermorel-Marques, Mme Frédérique Meunier, Mme Corneloup, M. Brigand, M. Jean-Pierre Vigier, M. Dive, Mme Bazin-Malgras, M. Boucard et M. Ceccoli - Après l'article 13 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 504 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Amendement de M. Peu, M. Sansu, M. Maurel, M. Tjibaou, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot et M. Rimane - Après l'article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 450 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Amendement de M. Causse, Mme Marsaud, M. Taupiac, M. Travert, M. Belhaddad, Mme Dupont, M. Bothorel, M. Buchou, M. Olive, Mme Spillebout, M. Fait, M. Mazaury, Mme Riotton, Mme Delpech et Mme Vidal - Après l'article 13 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats