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Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/01/2020
  1. À 9 h 30 :
  2. - Audition de Mme Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et de toxicologie à l'université Paris-Diderot, membre du Haut Conseil de la santé publique.
  3. À 10 heures :
  4. - Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche, à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI.
  5. À 11 heures :
  6. - Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'experts ayant produit pour l'ANSES le rapport d'expertise de janvier 2019 sur les SDHI.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. – Examen des articles 48 à 71, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  3. – Examen des articles de récapitulation 39 à 47 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  4. – Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le thème de l'enseignement agricole (enseignement secondaire et supérieur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 01/07/2020
  1. – audition de Mme Roselyne BACHELOT, ancienne ministre de la Santé et des sports (2007 - 2010)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Désignation des référents « handicap » de la commission
  2. – Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur l'emploi des personnes handicapées
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. • Mme Laurence Brunet, chercheuse associée à l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
  3. • Mme Alexandra Leclère, docteure en droit privé, élève avocate à l'ERAGE (Ecole régionale des avocats du Grand Est)
  4. • M. Emmanuel Terrier, Maître de conférences HDR, directeur du Master I Management Stratégique des Organisations Sanitaires, (MOMA) et co-directeur du DU Droit & Santé, Faculté de droit à l'Université de Montpellier
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Compte rendu de réunion n° 116 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Examen du rapport sur la lutte contre l'épidémie de Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 109 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2021
  1. Audition publique sur « La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
  3. Examen des conclusions de l'audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)