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- Question écrite n° 2491 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
- Question écrite n° 2672 de Mme Marie-Ange Rousselot
- Date de dépôt : 03/12/2024
- transports ferroviaires - Avenir de la ligne ferroviaire Belfort-Delle-Delémont - Avenir de la ligne ferroviaire Belfort-Delle-Delémont
- Question écrite n° 2661 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 03/12/2024
- syndicats - Conflit social à Sheffield entre Veolia et ses salariés - Conflit social à Sheffield entre Veolia et ses salariés
- Question écrite n° 2516 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 03/12/2024
- enseignement supérieur - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques ! - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques !
- Question écrite n° 2483 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 03/12/2024
- énergie et carburants - Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois - Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois
- Question écrite n° 2463 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- drogue - Renforcement des moyens de l'AGRASC face au trafic de stupéfiants - Renforcement des moyens de l'AGRASC face au trafic de stupéfiants
- Question écrite n° 2471 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 03/12/2024
- énergie et carburants - Aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois - Aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
- Question écrite n° 2675 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 03/12/2024
- transports routiers - Interdiction de circulation - EMS (système modulaire européen)/méga-camions - Interdiction de circulation - EMS (système modulaire européen)/méga-camions
- Question écrite n° 2476 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 03/12/2024
- énergie et carburants - Baisse du barème de MaPrimeRénov' concernant les modes de chauffage au bois - Baisse du barème de MaPrimeRénov' concernant les modes de chauffage au bois
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2024
- Date de séance : 02/12/2024
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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