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- Question écrite n° 2454 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 03/12/2024
- défense - Augmentation du nombre et de l'armement des frégates - Augmentation du nombre et de l'armement des frégates
- Question écrite n° 2455 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- défense - Délais de paiement des réservistes - Délais de paiement des réservistes
- Question écrite n° 2640 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 03/12/2024
- santé - Implantation d'un PET-Scan en Corse - Implantation d'un PET-Scan en Corse
- Question écrite n° 2442 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 03/12/2024
- chasse et pêche - Pour l'interdiction de la pêche au vif - Pour l'interdiction de la pêche au vif
- Question écrite n° 2428 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 03/12/2024
- biodiversité - Situation des centres de soins de la faune sauvage - Situation des centres de soins de la faune sauvage
- Question écrite n° 2400 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 03/12/2024
- agriculture - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 2618 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- professions de santé - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés
- Question écrite n° 2427 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- biodiversité - Projet d'arrêté préfectoral - protection des habitats naturels dans le Doubs - Projet d'arrêté préfectoral - protection des habitats naturels dans le Doubs
- N° 666 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Question écrite n° 2468 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 03/12/2024
- élus - Indépendance du régime « Ircantec élu » des autres régimes de retraite - Indépendance du régime « Ircantec élu » des autres régimes de retraite
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