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Question écrite n° 2031 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 19/11/2024
bois et forêts - Projet d'extension du périmètre Natura 2000 en Saône-et-Loire - Projet d'extension du périmètre Natura 2000 en Saône-et-Loire
Question écrite n° 2004 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 19/11/2024
aide aux victimes - Le devenir de la plateforme d'écoute 3977 et des 50 centres d'écoute ALMA - Le devenir de la plateforme d'écoute 3977 et des 50 centres d'écoute ALMA
Question écrite n° 2018 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
assurance complémentaire - Contrat de mutuelle santé et loi « Evin » - Contrat de mutuelle santé et loi « Evin »
Question écrite n° 2161 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 19/11/2024
professions de santé - Reconnaissance de la profession de dosimétriste - Reconnaissance de la profession de dosimétriste
Question écrite n° 2160 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 19/11/2024
professions de santé - Organisation de la permanence des soins - Organisation de la permanence des soins
Question écrite n° 2089 de M. Henri Alfandari
Date de dépôt : 19/11/2024
étrangers - Problèmes techniques TLScontact pour les attributions de visa long séjour - Problèmes techniques TLScontact pour les attributions de visa long séjour
Question écrite n° 2110 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 19/11/2024
justice - Garantir un rejet effectif des demandes d'aide juridictionnelle irrecevables - Garantir un rejet effectif des demandes d'aide juridictionnelle irrecevables
Question écrite n° 2051 de Mme Aurore Bergé
Date de dépôt : 19/11/2024
culture - Coût de fonctionnement et de gestion du Pass Culture - Coût de fonctionnement et de gestion du Pass Culture
Question écrite n° 679 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
sectes et sociétés secrètes - Inauguration du nouveau siège de l'Église de scientologie à Saint-Denis - Inauguration du nouveau siège de l'Église de scientologie à Saint-Denis
Question écrite n° 1995 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 19/11/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Pour une meilleure lutte et reconnaissance du cancer chez les sapeurs-pompiers - Pour une meilleure lutte et reconnaissance du cancer chez les sapeurs-pompiers