Résultats de la recherche

67554 résultats trouvés

Question écrite n° 5573 de M. Aurélien Le Coq
Date de dépôt : 01/04/2025
impôts et taxes - Pourquoi avoir épargné à Vivendi une amende de 320 millions d'euros ? - Pourquoi avoir épargné à Vivendi une amende de 320 millions d'euros ?
Question écrite n° 5654 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 01/04/2025
transports ferroviaires - Travaux de la ligne P - Travaux de la ligne P
Question écrite n° 5527 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 01/04/2025
élevage - Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers - Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers
Question écrite n° 5475 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 01/04/2025
animaux - Vente illicite des chiens et des chats/Non respect de la loi du 30 novembre 2021 - Vente illicite des chiens et des chats/Non respect de la loi du 30 novembre 2021
Question écrite n° 5464 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 01/04/2025
alcools et boissons alcoolisées - Définition du « cidre » - Définition du « cidre »
Question écrite n° 5586 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 01/04/2025
logement - Encadrement des dérives des résidences étudiantes privées - Encadrement des dérives des résidences étudiantes privées
Question écrite n° 5650 de M. Christophe Proença
Date de dépôt : 01/04/2025
tourisme et loisirs - Impact de la nouvelle réglementation sur le radon dans les grottes touristiques - Impact de la nouvelle réglementation sur le radon dans les grottes touristiques
Question écrite n° 5528 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 01/04/2025
élevage - Prise en compte du bien-être animal - Prise en compte du bien-être animal
Question écrite n° 5571 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 01/04/2025
impôt sur le revenu - Demi-part fiscale pour les veufs et veuves - Demi-part fiscale pour les veufs et veuves
Question écrite n° 5523 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 01/04/2025
droits fondamentaux - Difficultés liées à la domiciliation administrative - Difficultés liées à la domiciliation administrative