428042 résultats trouvés
- N° 2664 - Proposition de loi de M. Antoine Villedieu visant à instituer la conférence départementale de l'enseignement public en zones rurales
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Voir le dossier (Instituer la conférence départementale de l'enseignement public en zones rurales)
- N° 2680 - Proposition de loi de M. Pierre-Henri Dumont visant à rendre obligatoire la mise à disposition d'un sportif dans le cadre de compétitions internationales
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Voir le dossier (Rendre obligatoire la mise à disposition d'un sportif dans le cadre de compétitions internationales)
- N° 2679 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à protéger les habitants d'habitation à loyer modéré de la délinquance
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Voir le dossier (Protéger les habitants d'habitation à loyer modéré de la délinquance)
- N° 2661 - Proposition de loi organique de M. Thibault Bazin visant à restaurer la confiance en permettant le cumul d'une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire.
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Voir le dossier (Restaurer la confiance en permettant le cumul d'une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire)
- Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 28/05/2024
- étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 27/05/2024
- Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 27/05/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au titre Ier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 27/05/2024
- À 14 h 30 (Salle 6350 – 1er étage du Palais Bourbon)
- – Réunion d'examen du rapport
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats