Résultats de la recherche - Assemblée nationale

73580 résultats trouvés

Question écrite n° 8749 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 22/07/2025; automobiles - Marché du véhicule électrique d'occasion - Marché du véhicule électrique d'occasion
Question écrite n° 8831 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 22/07/2025; logement : aides et prêts - Dysfonctionnements de MaPrimeRénov' - Dysfonctionnements de MaPrimeRénov'
Question écrite n° 8941 de Mme Zahia Hamdane: Date de dépôt : 22/07/2025; sports - Pass'Sport : exclusion des 6-13 ans et impact préoccupant dans la Somme - Pass'Sport : exclusion des 6-13 ans et impact préoccupant dans la Somme
Question écrite n° 8787 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 22/07/2025; enseignement secondaire - Droit d'amendement des C-A des collèges sur la dotation horaire globale - Droit d'amendement des C-A des collèges sur la dotation horaire globale
Question écrite n° 8874 de M. Aurélien Taché: Date de dépôt : 22/07/2025; politique extérieure - Droits humains et démocratie au Rwanda : libération de Victoire Ingabire - Droits humains et démocratie au Rwanda : libération de Victoire Ingabire
Question écrite n° 8782 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 22/07/2025; enseignement - Restriction des conditions de l'instruction en famille après la réforme de 2021 - Restriction des conditions de l'instruction en famille après la réforme de 2021
Question écrite n° 8753 de Mme Lisa Belluco: Date de dépôt : 22/07/2025; collectivités territoriales - Défaut d'application de la loi Vial - Défaut d'application de la loi Vial
Question écrite n° 8784 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 22/07/2025; enseignement agricole - Coupes budgétaires dans l'enseignement technique agricole - Coupes budgétaires dans l'enseignement technique agricole
Question écrite n° 8931 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 22/07/2025; sécurité des biens et des personnes - Usage détournés du protoxyde d'azote - Usage détournés du protoxyde d'azote
Question écrite n° 8879 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 22/07/2025; politique extérieure - Survol de l'espace aérien français - Survol de l'espace aérien français