51537 résultats trouvés
- Amendement n° 1184 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de Mme Leboucher, rapporteure - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 1 - SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - Lecture texte CMP - n° 1277
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 4 BIS C - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 2765 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Fournier, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sas, Mme Sebaihi et Mme Voynet - Article 15 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2764 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Fournier, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sas, Mme Sebaihi et Mme Voynet - Article 15 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 68 - RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 439
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de Mme Lepvraud, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
- Amendement n° 2762 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Fournier, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sas, Mme Sebaihi et Mme Voynet - Article 15 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2761 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Fournier, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sas, Mme Sebaihi et Mme Voynet - Article 15 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 8 - SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - Lecture texte CMP - n° 1277
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Caure et M. Vicot - Article 26 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 7 - SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - Lecture texte CMP - n° 1277
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 23 QUINQUIES - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 107 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1009
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Chudeau - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
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