Résultats de la recherche

67674 résultats trouvés

Question écrite n° 7464 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 17/06/2025; agriculture - Cartographie des acquisitions foncières acquises par des acteurs étrangers - Cartographie des acquisitions foncières acquises par des acteurs étrangers
Question écrite n° 7510 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 17/06/2025; cycles et motocycles - Contrôle technique des deux-roues de collection - Contrôle technique des deux-roues de collection
Question écrite n° 7622 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 17/06/2025; pharmacie et médicaments - Pénurie de Quétiapine - Pénurie de Quétiapine
Question écrite n° 7650 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 17/06/2025; recherche et innovation - Risque induits par le développement des bactéries miroirs. - Risque induits par le développement des bactéries miroirs.
Question écrite n° 7601 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 17/06/2025; patrimoine culturel - État des fontaines parisiennes - État des fontaines parisiennes
Question écrite n° 7571 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 17/06/2025; logement - Dysfonctionnements du dispositif des DPE - Dysfonctionnements du dispositif des DPE
Question écrite n° 7631 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 17/06/2025; politique extérieure - Crise de l'eau au Maghreb - Crise de l'eau au Maghreb
Amendement n° 767 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Tavel - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 802 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Amblard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 828 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)