Résultats de la recherche - Assemblée nationale

71620 résultats trouvés

Question écrite n° 6748 de Mme Sophie Ricourt Vaginay: Date de dépôt : 20/05/2025; dépendance - Impact de la réforme des SAD sur les SSIAD - Impact de la réforme des SAD sur les SSIAD
Question écrite n° 6908 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 20/05/2025; santé - Stock de pilules d'iode en cas d'accident nucléaire - Stock de pilules d'iode en cas d'accident nucléaire
Question écrite n° 6898 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 20/05/2025; retraites : généralités - Retraite des pompiers volontaires : à quand la publication du décret ? - Retraite des pompiers volontaires : à quand la publication du décret ?
Question écrite n° 6910 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 20/05/2025; sécurité des biens et des personnes - Agressions dans les parcs du Val-de-Marne - Agressions dans les parcs du Val-de-Marne
Question écrite n° 6926 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 20/05/2025; transports ferroviaires - Menace sur la ligne SNCF Auch-Toulouse - Menace sur la ligne SNCF Auch-Toulouse
Question écrite n° 6891 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 20/05/2025; professions et activités sociales - Cumul emploi-retraite assistants familiaux - Cumul emploi-retraite assistants familiaux
Question écrite n° 6896 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 20/05/2025; recherche et innovation - Sécurité des personnels exposés aux prions dans les laboratoires de l'INRAE - Sécurité des personnels exposés aux prions dans les laboratoires de l'INRAE
Question écrite n° 6766 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 20/05/2025; enseignement - Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants - Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants
Question écrite n° 6866 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 20/05/2025; personnes handicapées - Moyens alloués au suivi des parcours de soin handicap - Moyens alloués au suivi des parcours de soin handicap
Question écrite n° 6865 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 20/05/2025; personnes handicapées - Manquements des MDPH - Manquements des MDPH