53876 résultats trouvés
- Amendement n° 2791 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Roseren - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 689 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Potier, M. Christophle, M. Pribetich, Mme Récalde et Mme Rossi - Après l'article 20 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 553 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Marion et M. Brosse - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 528 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Lise Magnier et M. Albertini - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 600 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Colin-Oesterlé - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 690 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Potier, M. Christophle, M. Pribetich, Mme Récalde et Mme Rossi - Après l'article 20 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 638 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Vuibert - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 639 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Vuibert - Article 20 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 526 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Lise Magnier et M. Albertini - Article 20 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 497 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Isaac-Sibille - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
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