71094 résultats trouvés
- Amendement n° 798 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 793 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 7 - Retiré
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- Amendement n° 794 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Question écrite n° 6612 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 13/05/2025
- outre-mer - Annulation des crédits de politique transversale pour les outre-mer - Annulation des crédits de politique transversale pour les outre-mer
- Question écrite n° 6611 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 13/05/2025
- nouvelles technologies - Encadrement de l'usage des drones - Encadrement de l'usage des drones
- Question écrite n° 6581 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 13/05/2025
- établissements de santé - Budget minimum alimentation à l'hôpital - Budget minimum alimentation à l'hôpital
- Question écrite n° 6659 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 13/05/2025
- sécurité sociale - Hausse du travail dissimulé et des redressements réalisés par l'Urssaf - Hausse du travail dissimulé et des redressements réalisés par l'Urssaf
- Question écrite n° 6569 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 13/05/2025
- drogue - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives
- Question écrite n° 6570 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 13/05/2025
- économie sociale et solidaire - Préparation du budget 2026 et dialogue avec les acteurs de l'ESS - Préparation du budget 2026 et dialogue avec les acteurs de l'ESS
- Question écrite n° 6649 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 13/05/2025
- retraites : régime général - Non-versement des pensions de retraite - Non-versement des pensions de retraite
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