747468 résultats trouvés
- Amendement n° 59 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 05/10/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Batut, Mme Boyer, M. Besson-Moreau, M. Rebeyrotte, Mme Mauborgne, Mme Brulebois, M. Trompille, M. Krabal, M. Buchou, Mme Vanceunebrock, M. Alauzet, M. Ardouin, M. Cormier-Bouligeon, M. Haury et M. Vignal - Après l'article 43 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 20/10/2020
- Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 03/05/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
- N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions
- Date de dépôt : 21/02/2017
- Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
- Question écrite n° 63516 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 09/07/2001
- pharmacie et médicaments - médicaments - composition. vasoconstricteurs.
- Question écrite n° 63401 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 19/04/2005
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. bilan.
- Question écrite n° 77989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 15/11/2005
- santé - accidents vasculaires cérébraux - dépistage. perspectives.
- Question écrite n° 37878 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 22/04/1996
- Associations - Financement - Subventions du ministere du travail et des affaires sociales.
- Question écrite n° 45927 de M. Gremetz Maxime
- Date de dépôt : 09/12/1996
- Produits manufactures - Ferodo-Abex - Delocalisation. consequences. Noyon et Pont-l'Eveque.
- Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 01/06/1998
- langue française - défense et usage - administration.
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