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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
  3. - Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2024
  1. – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis) (1).
  4. . Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 26 octobre 2024
Date de séance : 26/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 05/11/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH) sur son avis sur les morts violentes d'enfants dans le cadre familial et France victimes sur son rapport féminicides 2024 avec Mme Magali Lafourcade, Secrétaire générale de la CNCDH et Mme Ophelie Marrel, conseillère juridique à la CNCDH, M. Jérôme Moreau, vice-Président et Mme Isabelle Sadowski, directrice générale adjointe de France Victimes ;
  2. - Désignation de rapporteurs sur la mission d'information sur les enfants déracinés d'Outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 octobre 2024
Date de séance : 28/10/2024
  1. 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition de Mme Salima Saa, Secrétaire d'État auprès du ministre des Solidarités, de l'Autonomie et de l'Égalité entre les femmes et les hommes, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes.