Résultats de la recherche

28116 résultats trouvés

N° 468 annexe 35 - Rapport de M. Thomas Cazenave et M. Charles Sitzenstuhl sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 468 annexe 43 - Rapport de Mme Perrine Goulet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de dépôt : 27/05/2024
Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 527 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la commission
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
Date de séance : 18/07/2024
  1. 1. Ouverture de la XVIIe législature
  2. 2. Incendie survenu à Nice
  3. 3. Constitution du bureau d’âge
  4. 4. Communication de la liste des députés
  5. 5. Allocution du doyen d’âge
  6. 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
  7. 7. Allocution de Mme la présidente
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2024
Date de séance : 19/07/2024
  1. 1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la commission