65683 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 278 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 25/03/2025
- justice - Cité judiciaire de Nancy - Cité judiciaire de Nancy
- Question orale sans débat n° 283 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 25/03/2025
- transports aériens - Tour de contrôle de l'aéroport de Colmar - Tour de contrôle de l'aéroport de Colmar
- Question orale sans débat n° 277 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- collectivités territoriales - Répartition de l'IFER et prise en compte du repowering des parcs éoliens - Répartition de l'IFER et prise en compte du repowering des parcs éoliens
- Question écrite n° 5239 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 25/03/2025
- anciens combattants et victimes de guerre - Réforme des fonds de prévoyance militaire - Réforme des fonds de prévoyance militaire
- Amendement n° 30 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Rancoule - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Amendement n° 33 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Pantel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Amendement n° 31 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Rancoule - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Amendement n° 29 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Lemaire, rapporteur - Avant l'article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Amendement n° 70 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Potier et Mme Thomin - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Question écrite n° 5368 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 25/03/2025
- logement - Expulsion de mineurs non-accompagnés à la Gaîté Lyrique - Expulsion de mineurs non-accompagnés à la Gaîté Lyrique
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