Résultats de la recherche

23613 résultats trouvés

Question écrite n° 1992 de M. Kévin Mauvieux
Date de dépôt : 12/11/2024
travail - Transférabilité des congés de fin de carrière (CFC) entre les entreprises - Transférabilité des congés de fin de carrière (CFC) entre les entreprises
Question écrite n° 1966 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 12/11/2024
régions - Retards des dossiers FEADER en Bourgogne Franche-Comté - Retards des dossiers FEADER en Bourgogne Franche-Comté
Question écrite n° 1972 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 12/11/2024
retraites : généralités - Facilitation des départs anticipés à la retraite en cas de pénibilité - Facilitation des départs anticipés à la retraite en cas de pénibilité
Question écrite n° 1952 de M. David Guerin
Date de dépôt : 12/11/2024
police - Expérimentation et généralisation du dépôt de plainte par visioconférence. - Expérimentation et généralisation du dépôt de plainte par visioconférence.
Question écrite n° 1944 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
personnes handicapées - Négociations tarifaires concernant les fauteuils roulants - Négociations tarifaires concernant les fauteuils roulants
Question écrite n° 1961 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 12/11/2024
professions de santé - Dérogation à la formation « certibiocide désinfectants » pour les vétérinaires - Dérogation à la formation « certibiocide désinfectants » pour les vétérinaires
Question écrite n° 1953 de Mme Monique Griseti
Date de dépôt : 12/11/2024
police - Insécurité à Marseille : pour un renforcement d'urgence des effectifs de police - Insécurité à Marseille : pour un renforcement d'urgence des effectifs de police
Question écrite n° 1951 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 12/11/2024
police - Diminution des crédits alloués à la police judiciaire pour 2025 - Diminution des crédits alloués à la police judiciaire pour 2025
Question écrite n° 257 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Épizootie de fièvre catarrhale ovine - Épizootie de fièvre catarrhale ovine
Question écrite n° 235 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
démographie - Calcul de la population - Calcul de la population