24466 résultats trouvés
- N° 1312 rapport d'information - Rapport d'information de M. Michel Sala déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'accès aux données privées : une nouvelle ressource pour l'Institut national de la statistique et des études économiques ?
- Date de dépôt : 01/06/2023
- Voir le dossier (L'accès aux données privées : une nouvelle ressource pour l'Institut national de la statistique et des études économiques ?)
- N° 1242 rapport d'information - Rapport d'information de M. François Jolivet déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les dispositifs de soutien à la rénovation énergétique de l'Agence nationale de l'habitat
- Date de dépôt : 17/05/2023
- Voir le dossier (Les dispositifs de soutien à la rénovation énergétique de l'Agence nationale de l'habitat)
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/07/2023
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (n° 1357) (M. Jean-Louis Bourlanges, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
- Date de réunion : 13/09/2023
- - À 9 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations luttant contre les violences sur mineurs :
- Mme Mélanie Dupont, présidente de l'association Contre les Violences sur Mineurs (CVM) ;
- Mme Isabelle Debré, présidente, et Mme Laura Morin, directrice de l'association L'Enfant Bleu ;
- Mme Martine Brousse, présidente de l'association La Voix De l'Enfant ;
- M. Laurent Boyet, président de l'association Les Papillons (en visioconférence).
- - À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Arfi et M. Michaël Hajdenberg, journalistes à Mediapart
- N° 1715 tome IX - Avis de Mme Eléonore Caroit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1723 tome IX - Avis de M. Laurent Alexandre sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 12/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/09/2023
- Audition conjointe, commune avec les commissions des affaires économiques et de la défense nationale et des forces armées, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France d'armements et de biens à double usage.
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/09/2023
- Audition, commune avec la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du Gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France.
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/09/2023
- Audition, ouverte à la presse, commune avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, portant sur les rapports 2023 du gouvernement au Parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/10/2023
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
- - Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- - Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats